Comme son titre l’indique, le présent ouvrage n’ambitionne pas de couvrir l’étude de l’ensemble du droit constitutionnel belge.

De nombreuses choses qui auraient mérité d’être dites ne le sont en effet pas. Cela est notamment vrai pour la Cinquième partie de l’ouvrage, qui est dédiée à certaines libertés fondamentales, et qui prend le parti de ne pas les examiner toutes. C’est que nous avons voulu garder le livre dans des proportions raisonnables, songeant à ses principaux destinataires, les étudiants en droit à l’Université de Liège et à la KU Leuven – nos élèves civils –, et les officiers-candidats au brevet d’administrateur militaire à l’École royale militaire – nos élèves militaires. Il a donc fallu choisir – et choisir, on le sait, c’est renoncer.

 La vocation première du présent ouvrage est ainsi d’accompagner l’enseignement que nous avons l’honneur de dispenser à ces élèves au cours de leur cycle de formation (bachelier universitaire en droit pour les uns ; brevet pour les autres) : nous espérons qu’il pourra leur être utile, en tant que compagnon fidèle, pendant leurs heures de révisions et d’études, activité solitaire, silencieuse et si méritoire. Nous souhaitons que le résultat de nos modestes réflexions pourra leur servir d’aide et aussi, osons le terme, d’ami : car comme le dit le bel adage, « un livre est comme un bon ami ».

 L’on nous permettra aussi d’exprimer quelques remerciements.

 Ils vont en particulier aux institutions dans lesquelles nous avons la chance d’exercer nos fonctions, institutions dans lesquelles nous avons, à d’innombrables occasions, pu bénéficier de si utiles discussions sur l’un ou l’autre point de la matière qui est ci-après exposée – discussions avec des étudiants à Liège et à Leuven, discussions avec les officiers-candidats, discussions avec des collègues professeurs, discussions lors des délibérés en section de législation au Conseil d’État, discussions au sein du Service universitaire de droit constitutionnel, que ce soit à Liège ou à Leuven, discussions lors de colloques scientifiques, discussions avec des membres de la Cour constitutionnelle. Toutes ces expériences sont infiniment précieuses, et le lecteur de ces lignes – qui se reconnaîtra sans peine dans l’une ou l’autre de ces catégories – voudra bien trouver ici nos remerciements pour ces échanges et l’assurance que nous savons ce que nous lui devons. Nous voudrions également mettre en exergue le précieux concours de la maison d’édition die Keure/la Charte, et en particulier celui de Madame Catherine Vandermeersch et de Monsieur Bruno Hubrecht. Un remerciement spécial va au baron André Alen, président en exercice de la Cour constitutionnelle de Belgique, et titulaire précédent de la chaire de droit constitutionnel à la KU Leuven, pour avoir accepté de préfacer le présent travail. Enfin et aussi surtout, il nous sera permis de remercier nos familles, et en particulier Valérie, Joëlle et Clara, pour leur infinie patience et leur soutien lors de la rédaction.

 Il va sans dire que nous sommes entièrement responsables des propos tenus dans le présent ouvrage, et que ceux-ci n’engagent pas les institutions desquelles nous relevons.

Dans ses Mauvaises pensées parues en 1942, Paul Valéry notait que « Qui veut faire de grandes choses doit penser profondément aux détails ». Si le présent ouvrage ne peut assurément pas être qualifiée de ‘grande chose’, nous avons à tout le moins, depuis le début de la rédaction il y quelques années, tenté de prendre à coeur ce sage avertissement.

Le 1er janvier 2019

Après 158 années d’existence, le Code pénal de 1867 cèdera la place le 8 avril 2026 au nouveau Code pénal du 29 février 2024.

Nous situant dans une période charnière entre l’ancien Code encore d’application durant une période transitoire de deux ans (et même plus si l’on tient compte de l’application des dispositions dans le temps) et le nouveau Code appelé à le remplacer en avril 2026, le présent ouvrage a pour objet d’exposer prioritairement les nouvelles règles de droit pénal général telles qu’elles résultent du Code pénal de 2024, tout en conservant un aperçu des règles différentes antérieurement applicables sous l’empire du Code de 1867.

Dans un souci de lisibilité et afin d’éviter toute confusion, les règles issues du nouveau Code pénal sont distinguées, lorsqu’elles diffèrent, de celles du Code pénal de 1867 en ce sens que ces dernières figurent en ombré dans l’ouvrage.

Comme par le passé, les auteurs ont cherché à exposer, de façon claire et systématique, les règles et principes fondamentaux qui régissent le droit pénal  afin de fournir aux étudiants, juristes et non juristes, mais aussi aux professionnels un outil lisible et accessible permettant de se familiariser avec les nouvelles règles du droit pénal général issues de la réforme tout en permettant une comparaison avec le droit antérieur.

Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre presque toute la législation belge. Il s'agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.

Le CLC 1A contient les textes essentiels en droit civil, droit judiciaire et droit international privé.

L’édition 2024-2025 est clôturée le 12 juillet 2024.

Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre presque toute la législation belge. Il s'agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.

Le CLC 1B contient les textes essentiels en droit économique.

L’édition 2024-2025 est clôturée le 12 juillet 2024.

Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre presque toute la législation belge. Il s'agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.

Le CLC 2A contient les textes essentiels en droit international conventionnel et droit constitutionnel.

L’édition 2024-2025 est clôturée le 15 juillet 2024.

Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre presque toute la législation belge. Il s'agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.

Le CLC 2B contient les textes essentiels en droit administratif.

L’édition 2024-2025 est clôturée le 15 juillet 2024.

Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre presque toute la législation belge. Il s'agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.

Le CLC 5 contient les textes essentiels en droit fiscal.

L’édition 2024-2025 est clôturée le 28 juin 2024.

Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre presque toute la législation belge. Il s'agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.

Le CLC 3 contient les textes essentiels en droit pénal. Cette nouvelle édition comprend déjà le nouveau Code pénal de 2024.

L’édition 2024-2025 est clôturée le 14 juin 2024.

Les Codes la Charte réunissent sous une forme compacte les codes et les dispositions légales élémentaires en droits belge, européen et international. L'ensemble des différents volumes couvre presque toute la législation belge. Il s'agit de textes coordonnés adaptés aux dernières modifications législatives.

Le CLC 4 contient les textes essentiels en droit social.

L’édition 2024-2025 est clôturée le 20 juin 2024.

L’étude du droit ne peut se faire qu’à partir d’une lecture attentive des règles en vigueur.
Pour des étudiants en économie/gestion/sciences humaines, il importe dès lors de se familiariser avec des textes de lois et avec l’usage d’un code.
Comme les intérêts des étudiants diffèrent de ceux des praticiens, ils doivent pouvoir disposer d’un instrument de travail à leur taille.
Ce "Volume I – Généralités" du Code BAC comprend une sélection de textes légaux importants et généraux, qui seront traités pendant leurs études BAC. Cette sélection permettra aux étudiants d’utiliser ce code pendant toute la durée du baccalauréat et même en master.

L’édition 2024-2025 est clôturée le 15 juillet 2024.

Le "Volume II – Spécificités économie et gestion (2024-2025)" du Code Bac comprend une sélection de textes légaux importants, mais plutôt spécifiques.

Pour le "paquet Code BAC: Code BAC Vol. I. Généralités (2024-2025) + Code BAC Vol. II. Spécificités économie et gestion (2024-2025)", voyez ici.

L’étude du droit ne peut se faire qu’à partir d’une lecture attentive des règles en vigueur.
Pour des étudiants en économie/gestion/sciences humaines, il importe dès lors de se familiariser avec des textes de lois et avec l’usage d’un code.
Comme les intérêts des étudiants diffèrent de ceux des praticiens, ils doivent pouvoir disposer d’un instrument de travail à leur taille.
Ce "Volume II – Spécificités économie et gestion" du Code BAC comprend une sélection de textes légaux importants, mais plutôt spécifiques, qui seront traités pendant leurs études BAC. Cette sélection permettra aux étudiants d’utiliser ce code pendant toute la durée du baccalauréat et même en master.

L’édition 2024-2025 est clôturée le 15 juillet 2024.

Le "Volume I – Généralités (2024-2025)" du Code Bac comprend une sélection de textes légaux importants et généraux.

Pour le "paquet Code BAC: Code BAC Vol. I. Généralités (2024-2025) + Code BAC Vol. II. Spécificités économie et gestion (2024-2025)", voyez ici.

Après 157 ans, la Belgique vient de se doter d’un nouveau Code pénal. Le présent ouvrage expose de façon structurée et détaillée les dispositions du Livre Ier du nouveau Code pénal promulgué le 29 février 2024 et publié au Moniteur belge le 8 avril 2024.

Les auteurs sont les membres de la Commission de réforme du droit pénal qui ont préparé les textes de l’avant-projet du nouveau code et ont participé à l’ensemble des travaux législatifs. Dès lors, ils sont particulièrement bien placés pour livrer un premier commentaire de ces nouvelles dispositions.

Vier golven van staatshervormingen, in 1970, 1980, 1988-89 en 1993, vormden de unitaire staat geleidelijk om tot een federale staat met gemeenschappen en gewesten. Bij de vierde staatshervorming werd deze transformatie grondwettelijk bekrachtigd. Op 5 mei 1993 werd een nieuw artikel 1 in de Grondwet ingeschreven dat bepaalt: “België is een federale Staat, samengesteld uit de gemeenschappen en de gewesten.”

Naar aanleiding van de dertigste verjaardag van deze bepaling heeft de vakgroep Publiekrecht van de Vrije Universiteit Brussel een studiedag aan de betekenis van het Belgisch federalisme gewijd.

Quelle est l’interprétation des principes de base ‘self rule’ et ‘shared rule’ ? Quels sont les défis posés au fédéralisme coopératif ? Comment évaluer notre système à la lumière du fédéralisme dynamique ? Quelles adaptations de la procédure de révision de la Constitution sont nécessaires ? Quelle est la place de Bruxelles dans le fédéralisme belge ? Et quelle est son influence sur les droits et libertés ?

Cette publication bilingue rassemble les textes des orateurs, ainsi que d’autres contributions d’auteurs sur le sujet, ce qui en fait un ouvrage de référence indispensable à l’occasion des 30 ans du fédéralisme belge.

Cet ouvrage est inclus dans l'abonnement au Journal des Juges du Paix et de Police 2023.

La question de la durabilité est un enjeu qui s’impose à tous les niveaux de la société. Cet enjeu ouvre de nouvelles perspectives dans les solutions à apporter à des problématiques parfois anciennes.

Si les grands défis que pose le développement durable font l’objet de nombres de commentaires et d’initiatives, ces défis devront également être relevés dans les problématiques du quotidien que le juge de proximité est amené à rencontrer.

Le Journal de Juge de Paix a décidé de rassembler dans un cahier quelques contributions de nature à ouvrir la réflexion du juge de paix sur ces nouveaux défis et mettre en exergue des réglementations qui portent en elles des pistes pour l’implémentation du développement durable.

Le Journal des juges de paix espère ainsi contribuer à ouvrir de nouvelles perspectives dans l’univers déjà riche du juge de proximité.

La connaissance et la bonne perception des couleurs, tout comme la prise en considération de leur dégradation au cours du temps, occupent une place importante dans le travail de tout conservateur-restaurateur.

La couleur émane du matériau brut ou de couches de finition. Pigments ou colorants, liants, mais également support, couches sous-jacentes, vernis, lasures ou couches de protection colorées ou non jouent tous un rôle important dans la perception des couleurs, tout comme certains facteurs externes tels que l'éclairage et les conditions de l’environnement.

Le conservateur-restaurateur doit se tenir au courant des nouvelles découvertes, que ce soit au niveau des techniques anciennes de mise en œuvre que des phénomènes de dégradation chromatique des matériaux constitutifs des œuvres, mais aussi des solutions actuelles mises au point pour garantir une meilleure stabilité des couleurs qu'il emploie.

Le livre contient des études de cas issues de la pratique, mais aussi des recherches ou méthodologies récentes liées à la pratique de la conservation-restauration.

Le thème  Nouveau regard sur la couleur ancienne en conservation-restauration couvre beaucoup de spécialités de la conservation-restauration, comme peinture, peinture murale, sculpture, mobilier, textile, documents graphiques, métal, céramique, art contemporain, conservation préventive, intérieurs historiques et couches de finition.

La nouvelle édition du volume IA de la série de la Jurisprudence du Code judiciaire commentée contient les dispositions actualisées du Code judiciaire en matière des principes généraux et de l’organisation judiciaire. Chaque disposition légale est reproduite et suivie des synthèses des décisions les plus significatives. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.

Ce livre vous offre un outil de travail efficace avec l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciaire relatifs aux principes généraux et à l’organisation judiciaire.

Les textes ont été mis à jour jusqu’au 8 février 2024.