Le droit du voisinage

Le nouveau droit des biens, entré en vigueur le 1er septembre 2021, contient un titre intitulé « Relations de voisinage » qui règle une grande partie de ce qu’on peut appeller le droit du voisinage. Le droit du voisinage est la branche du droit fonctionnelle qui contient le régime des relations entre voisins (au sens large). Le livre présent étudie ce droit. Il analyse les dispositions contenues au titre « Relations de voisinage », telles que les servitudes, les copropriétés à titre d’accessoire (mais non pas la copropriété par appartements) et les troubles excessifs du voisinage. Sont également étudiées, d’autres institutions du droit privé importantes aux voisins, telles que le bornage, les simples tolérances de l’article 3.67 du Code civil, la définition de la parcelle et les actions pétitoires et possessoires. Le droit public du voisinage est également pris en compte. Il s’agit notamment des droits et obligations des voisins (riverains) vis-à-vis de la voirie terrestre, des cours d’eau et des chemins de fer. Le droit de l’aménagement du territoire est pris en compte.