JCJC Vol. III. Procédures particulières et droit judiciaire de la famille
La nouvelle édition du livre III consacrée aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes relatifs aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille.
La nouvelle édition du livre III consacrée aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes relatifs aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille.
Table des matières
CODE JUDICIAIRE
QUATRIEME PARTIE : DE LA PROCEDURE CIVILE
Quatrième livre : procédures particulières (art. 1148-1385octiesdecies)
CINQUIÈME PARTIE : SAISIES CONSERVATOIRES, VOIES D’EXECUTION ET REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES
Titre Ier. – Règles préliminaires (extrait : art. 1394/20-1394/27)
ANCIEN CODE CIVIL
Livre premier : des personnes
Titre V. – Du mariage (extrait : art. 203ter-203quater)
Titre VII. – De la filiation (extrait : art. 312-333)
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Série La jurisprudence du code judiciaire commentée
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