Actualités du droit du sport
Le présent ouvrage rassemble les exposés des orateurs dans le cadre de la première après-midi d’étude annuelle de la Cour belge d’Arbitrage pour le Sport (CBAS), qui s'est tenue le 24 novembre 2022. L’ouvrage contient également une contribution de Guido De Croock, Président des arbitres de la CBAS, reprenant un aperçu de la jurisprudence la plus importante de la CBAS au cours de la période octobre 1991– juin 2023.
Le professeur Frank Hendrickx décrit l'évolution du droit disciplinaire dans le sport, en relation avec le droit du travail.
Le professeur An Vermeersch examine les restrictions imposées par le droit de la concurrence aux règlements et décisions des fédérations.
Maître Louis Derwa aborde l’importante question de la responsabilité des clubs pour le comportement de leurs supporters.
Enfin, Maître Johan Vanden Eynde et Maître Benoît Vincent fournissent un aperçu des règles de droit qui doivent être prises en compte lors de la sélection des athlètes, sur la base des arrêts de la CBAS et du TAS.
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Description détaillée
Le présent ouvrage rassemble les exposés des orateurs dans le cadre de la première après-midi d’étude annuelle de la Cour belge d’Arbitrage pour le Sport (CBAS), qui s'est tenue le 24 novembre 2022. L’ouvrage contient également une contribution de Guido De Croock, Président des arbitres de la CBAS, reprenant un aperçu de la jurisprudence la plus importante de la CBAS au cours de la période octobre 1991– juin 2023.
Le professeur Frank Hendrickx décrit l'évolution du droit disciplinaire dans le sport, en relation avec le droit du travail.
Le professeur An Vermeersch examine les restrictions imposées par le droit de la concurrence aux règlements et décisions des fédérations.
Maître Louis Derwa aborde l’importante question de la responsabilité des clubs pour le comportement de leurs supporters.
Enfin, Maître Johan Vanden Eynde et Maître Benoît Vincent fournissent un aperçu des règles de droit qui doivent être prises en compte lors de la sélection des athlètes, sur la base des arrêts de la CBAS et du TAS.
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