Droit des marchés publics
Cet ouvrage constitue une synthèse traitant de tous les aspects de la nouvelle réglementation issue de la transposition des Directives Marchés Publics 2014. Après deux ans et demi d’application, il est temps de faire le point sur ce nouvel arsenal normatif en tenant compte d’une jurisprudence déjà significative.
Les auteurs examinent, dans un ordre logique qui suit le plan de la loi Marchés publics 2016, les divers aspects de la passation des marchés publics, comme l’analyse de droit « précontractuel », l’exécution des marchés et les dispositifs de protection juridique (motivation, information et recours) dont ils font l’objet.
La publication bénéficie d’importantes interactions avec la pratique du terrain et une attention particulière est apportée aux enseignements de la jurisprudence. Les diverses questions auxquelles les normes analysées donnent lieu font l’objet d’un examen approfondi, avec de nombreux renvois aux sources doctrinales et jurisprudentielles, belges et européennes, pertinentes. En ce qui concerne la doctrine et la jurisprudence belges, les auteurs tiennent compte des sources disponibles et tendances dégagées au nord comme au sud du pays, dans les différentes langues nationales. Les liens avec le droit européen et les réglementations antérieures ne sont pas oubliés non plus.
Cet ouvrage constitue une synthèse traitant de tous les aspects de la nouvelle réglementation issue de la transposition des Directives Marchés Publics 2014. Après deux ans et demi d’application, il est temps de faire le point sur ce nouvel arsenal normatif en tenant compte d’une jurisprudence déjà significative.
Les auteurs examinent, dans un ordre logique qui suit le plan de la loi Marchés publics 2016, les divers aspects de la passation des marchés publics, comme l’analyse de droit « précontractuel », l’exécution des marchés et les dispositifs de protection juridique (motivation, information et recours) dont ils font l’objet.
La publication bénéficie d’importantes interactions avec la pratique du terrain et une attention particulière est apportée aux enseignements de la jurisprudence. Les diverses questions auxquelles les normes analysées donnent lieu font l’objet d’un examen approfondi, avec de nombreux renvois aux sources doctrinales et jurisprudentielles, belges et européennes, pertinentes. En ce qui concerne la doctrine et la jurisprudence belges, les auteurs tiennent compte des sources disponibles et tendances dégagées au nord comme au sud du pays, dans les différentes langues nationales. Les liens avec le droit européen et les réglementations antérieures ne sont pas oubliés non plus.
Table des matières
LISTE DES ABRÉVIATIONS
I. CADRE LÉGAL ET RÉGLEMENTAIRE GÉNÉRAL
II. « PRINCIPES GÉNÉRAUX » DE LA MATIÈRE
III. CHAMP D’APPLICATION
IV. PROCÉDURES DE PASSATION
V. TECHNIQUES ET INSTRUMENTS POUR LES MARCHÉS ÉLECTRONIQUES ET AGRÉGÉS
VI. PUBLICATIONS ET TRANSPARENCE
VII. SÉLECTION QUALITATIVE
VIII. CAHIER SPÉCIAL DES CHARGES
IX. ANALYSE ET COMPARAISON DES OFFRES
X. ATTRIBUTION ET CONCLUSION DU MARCHÉ
XI. EXÉCUTION DES MARCHÉS PUBLICS
XII. CONTENTIEUX DES MARCHÉS PUBLICS
Série Bibliothèque de Droit administratif
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Sophie Adriaenssen est avocate au barreau de Bruxelles (Stibbe) depuis 2012. Elle a été assistante à l’Université Saint-Louis – Bruxelles.
Michèle Belmessieri est référendaire à la Cour constitutionnelle. Elle a été avocate au barreau de Bruxelles (Stibbe), assistante à l’Université Saint-Louis – Bruxelles et assistante à l’Université de Mons.
Anne-Sophie Bouvy est avocate au barreau de Bruxelles (Stibbe) depuis 2015. Elle est également assistante à la faculté de droit de l’Université catholique de Louvain.
Nicolas Cariat est avocat au barreau de Bruxelles (Stibbe) depuis 2014. Il est également professeur invité à l’Université Saint-Louis – Bruxelles, chargé de cours invité à l’Université catholique de Louvain et à l’Université de Namur.
Bruno Lombaert est avocat au barreau de Bruxelles (Stibbe) depuis 1993. Il est également maître de conférence invité à l’Université Saint-Louis – Bruxelles et auditeur émérite au Conseil d’État (1997-2004).
Irène Mathy est avocate barreau de Bruxelles (Stibbe) depuis 2007. Elle est également maître de conférence invitée à l’Université Saint-Louis – Bruxelles et assistante à la Faculté de droit de l’Université libre de Bruxelles.
Audry Stévenart est avocat au barreau de Bruxelles (Stibbe) depuis 1988.
Mathieu Thomas est avocat au barreau de Bruxelles. Il a été avocat au cabinet Stibbe de 2011 à 2018.
Martin Vrancken est référendaire à la Cour constitutionnelle et assistant à la Faculté de droit de l’Université de Liège. Il a également été avocat au cabinet Stibbe, de 2016 à 2018.
