Je gebruikt een verouwderde browser. Upgrade je browser voor een betere surfervaring op deze website.

Les accidents du travail dans le secteur public

Op voorraad
624 p.
2018
Boek
Auteur(s): Ria Janvier

L'auteur a initialement publié son ouvrage sur les accidents du travail dans le secteur public en 1984. Une version complétée de celui-ci a été proposée dès 1988. Trente ans se sont pratiquement écoulés dans l’intervalle et Ria Janvier s’est attelée à la rédaction d’une toute nouvelle édition, en réponse principalement à la demande des acteurs du terrain. Cette étude mérite le qualficatif d’ouvrage scientifique. L’auteur dresse en effet un état des lieux exhaustif avant de disséquer méthodiquement la législation, la jurisprudence ainsi que la doctrine et, si nécessaire, de les critiquer. L’auteur relève régulièrement le défi d’explorer une série de pistes de réflexion de lege ferenda.

Le présent ouvrage propose une subdivision classique. Après une brève rétrospective historique, il en vient à la délimitation du champ d’application personnel : qui relève de quelle législation sur les accidents du travail et quelles en sont les conséquences ? Les notions d’« accident du travail » et d’« accident survenu sur le chemin du travail » occupent ensuite une place centrale et dans leur foulée, l’administration de la preuve. L’on remarquera que les agressions dans le secteur public sont de plus en plus fréquemment mises à l’avant-plan. La quatrième partie est consacrée à l’indemnisation : quels dommages sont indemnisables, à quelles conditions et à hauteur de quel montant ? L’auteur tisse alors un fil d’Ariane dans le dédale se dressant lorsque l’accident (survenu sur le chemin) du travail constitue par ailleurs un accident de droit commun. Sur le plan de la procédure, le régime des accidents du travail dans le secteur public n’est en rien comparable à celui de la législation du secteur privé, comme en témoigne la sixième partie. L’ouvrage aborde enfin le thème de l’assurance, un défi de taille dans la mesure où le secteur public connaît une relation quadrangulaire. Cerise sur le gâteau, l’auteur établit une comparaison entre la législation sur les accidents du travail dans le secteur public et dans le secteur privé, et propose des annexes uniques.

ISBN 9782874034916 - Bestelcode 206175101
Les accidents du travail dans le secteur public
€ 145,00
Abonnees € 116,00

L'auteur a initialement publié son ouvrage sur les accidents du travail dans le secteur public en 1984. Une version complétée de celui-ci a été proposée dès 1988. Trente ans se sont pratiquement écoulés dans l’intervalle et Ria Janvier s’est attelée à la rédaction d’une toute nouvelle édition, en réponse principalement à la demande des acteurs du terrain. Cette étude mérite le qualficatif d’ouvrage scientifique. L’auteur dresse en effet un état des lieux exhaustif avant de disséquer méthodiquement la législation, la jurisprudence ainsi que la doctrine et, si nécessaire, de les critiquer. L’auteur relève régulièrement le défi d’explorer une série de pistes de réflexion de lege ferenda.

Le présent ouvrage propose une subdivision classique. Après une brève rétrospective historique, il en vient à la délimitation du champ d’application personnel : qui relève de quelle législation sur les accidents du travail et quelles en sont les conséquences ? Les notions d’« accident du travail » et d’« accident survenu sur le chemin du travail » occupent ensuite une place centrale et dans leur foulée, l’administration de la preuve. L’on remarquera que les agressions dans le secteur public sont de plus en plus fréquemment mises à l’avant-plan. La quatrième partie est consacrée à l’indemnisation : quels dommages sont indemnisables, à quelles conditions et à hauteur de quel montant ? L’auteur tisse alors un fil d’Ariane dans le dédale se dressant lorsque l’accident (survenu sur le chemin) du travail constitue par ailleurs un accident de droit commun. Sur le plan de la procédure, le régime des accidents du travail dans le secteur public n’est en rien comparable à celui de la législation du secteur privé, comme en témoigne la sixième partie. L’ouvrage aborde enfin le thème de l’assurance, un défi de taille dans la mesure où le secteur public connaît une relation quadrangulaire. Cerise sur le gâteau, l’auteur établit une comparaison entre la législation sur les accidents du travail dans le secteur public et dans le secteur privé, et propose des annexes uniques.


Table des matières

Préface

Liste des abréviations de la législation

Liste des tableaux

Liste des schémas

Titre premier. Historique

Titre 2. Champ d’application ratione personae

Titre 3. Champ d’application ratione materiae

Titre 4. Indemnisation

Titre 5. Responsabilité civile

Titre 6. Procédure

Titre 7. Assurance

Titre 8. Aperçu comparatif

Bibliographie succincte

Annexes

In de boekenreeks van het Belgisch Genootschap voor Arbeids- en Socialezekerheidsrecht (www.begasoz.be) verschijnen handboeken, doctoraten en andere gepeerreviewde studies. Publicaties over zowel arbeidsrecht als sociale zekerheidsrecht worden er in opgenomen.

De boeken binnen deze reeks kregen het GPRC-label.

RedactieDe reeks Begasoz  / Abetrass

Hoofdredactie:

  • Ria Janvier
  • Mireille Delange
  • Patrick Humblet 

Redactie:

  • leden van het Tijdschrift voor Sociaal Recht

Verschenen in deze reeks


Ria Janvier is als gewoon hoogleraar verbonden aan de Universiteit Antwerpen. Haar onderzoekspecialisatie bevindt zich op het snijpunt van het ambtenarenrecht, het socialezekerheidsrecht en het arbeidsrecht, aangevuld met inzichten vanuit het personeelsmanagement in de publieke sector. Zij is hoofdredacteur van het Tijdschrift voor Sociaal Recht en lid van onder andere de Academische Raad (voor pensioenen).

Ontdek ook

Blijf op de hoogte en schrijf je in op onze nieuwsbrief