Le droit social est-il raisonnable?
La notion de « raisonnable » est fort utilisée en droit social.
Cette notion recouvre-t-elle uniquement le « bon sens » ? Pouvons-nous proposer des critères pour la définir ?
C’est le thème choisi par la revue Chroniques de droit social qui a organisé son colloque en mars 2024. Cet ouvrage constitue les actes de ce colloque.
Sous la coordination scientifique de Henri Funck et Isabelle Van Hiel, cet ouvrage rassemble des contributions de spécialistes en droit social qui se sont interrogés sur cette notion de raisonnable dans différents domaines du droit du travail et de la sécurité sociale.
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Contenu
Sommaire/Overzicht
Avant-propos 7
Henri FUNCK
Voorwoord 9
Henri FUNCK
A Droit du travail/Arbeidsrecht 11
Is de tussenkomst van de rechter bij collectieve geschillen (on)redelijk? 13
Isabelle VAN HIEL
La transformation numérique de la relation de travail 31
Frédéric ROBERT
De redelijkheid van het arbeidstijdenrecht in het licht van telewerk en het ‘Nieuwe Werken’ 59
Sara HUYBRECHTS
Réflexions autour du délai de 3 jours en matière de licenciement pour motif grave : festina lente… 79
Hervé DECKERS
Versterkte rechtsbescherming tegen discriminatie in arbeidsbetrekkingen: slaat de slinger door? 105
Stephanie RAETS
La législation fédérale sur l’égalité de genre : une royale plantation de choux 125
Jean JACQMAIN
Iedereen ‘neutraal’? Over de redelijkheid van een neutraliteitsplicht op de werkvloer 141
Evelien TIMBERMONT, Louize KNOPS
B Sécurité sociale/Sociale zekerheid 173
Een kritiek van de Rede: over de definitie, ongeschreven beginselen en codificatie van het socialezekerheidsrecht 175
Freek LOUCKX
Les délais de prescription en sécurité sociale sont-ils raisonnables ? 193
Henri FUNCK
Une réduction du niveau de protection sociale peut avoir des justifications raisonnables – en particulier à propos
de la limitation des allocations d’insertion dans le temps 269
Matthieu SIMON
C Varia/Varia 289
Is de toegang tot de arbeidsgerechten nog ‘redelijk’? 291
Dirk TORFS
L’article 8.4, alinéa 5, du livre 8 du Code civil : une échappatoire au caractère manifestement déraisonnable des (autres) règles de preuve 313
Steve GILSON, France LAMBINET
Le règlement collectif de dettes, ou le tonneau des Danaïdes 335
Gauthier MARY
Table des matières/Inhoudstafel 351
Description détaillée
La notion de « raisonnable » est fort utilisée en droit social.
Cette notion recouvre-t-elle uniquement le « bon sens » ? Pouvons-nous proposer des critères pour la définir ?
C’est le thème choisi par la revue Chroniques de droit social qui a organisé son colloque en mars 2024. Cet ouvrage constitue les actes de ce colloque.
Sous la coordination scientifique de Henri Funck et Isabelle Van Hiel, cet ouvrage rassemble des contributions de spécialistes en droit social qui se sont interrogés sur cette notion de raisonnable dans différents domaines du droit du travail et de la sécurité sociale.
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