T.Not.+
Cet outil digital est exclusivement disponible en néerlandais.
Cette formule combinée vous permet d’accéder à tout moment et en tout lieu au Tijdschrift voor Notarissen (T.Not.), la principale source juridique pour la profession notariale. Outre le magazine imprimé, vous avez accès à la plate-forme numérique contenant toutes les contributions du magazine et toutes les archives. En outre, vous pouvez consulter le texte intégral des arrêts pour compléter l’aperçu de la jurisprudence dans la revue papier.
Sur T.Not.+, vous trouverez de nombreuses autres monographies et modèles intéressants pour la profession notariale, y compris des publications des trois séries suivantes :
- Chroniques de droit pour le notariat (dirigé par Jan Bael, Gerd Verschelden et Annelies Wylleman)
- Patrimoine (depuis 2014 et dirigé par Walter Pintens (jusqu’en 2022), Charlotte Declerck et Sven Mosselmans)
- Bibliothèque de droit notarial (dirigée par les éditeurs du Tijdschrift voor Notarissen, y compris les livres de rapports du cercle d’études de Flandre orientale)
En outre, en tant qu’abonné, vous bénéficiez d’un accès exclusif au calculateur d’inflation pour l’évaluation des donations. À partir du 1er septembre 2018, les donations mobilières et immobilières seront réglées dans la succession (avant le calcul de la part de chacun) selon la valeur au moment de la donation, mais indexées à la date du décès selon l’indice des prix à la consommation (sauf exceptions).
Depuis le 1er octobre 2020, un deuxième calculateur a été ajouté pour la conversion de l’usufruit en droit civil (suite à la loi du 19 juin 2016). Le professeur Christian Jaumain a développé ces tables de conversion pour les notaires, les avocats et les magistrats. Et ce, pour l’usufruit viager, l’usufruit temporaire en vie (tant sur 1 que 2 têtes) et pour l’usufruit permanent. Un modus operandi pratique vous aidera à démarrer immédiatement.
Enfin, en tant que nouvel abonné, vous avez également accès aux tables de concordance du Code civil dans les deux sens (ancien Code civil vers nouveau Code civil et nouveau Code civil vers ancien Code civil).
En bref, avec T.Not.+, vous disposez de toutes les informations notariales en un seul endroit. Vous accédez ainsi encore plus facilement à toutes les sources qui sont importantes pour vous et vous pouvez facilement rechercher des textes grâce au moteur de recherche pratique. Ces informations peuvent ensuite être sauvegardées, imprimées ou copiées-collées dans d’autres documents.
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Actuel
La bibliothèque numérique est automatiquement mise à jour avec les nouveaux livres de la série ainsi que les nouveaux numéros du T.Not. Vous disposez ainsi toujours des informations les plus récentes.
Complet
T.Not.+ regroupe toutes les informations destinées aux notaires en un seul endroit. Vous avez ainsi accès à toutes les contributions du T.Not ainsi qu’à trois séries d’ouvrages de référence pour la profession notariale.
Outils
Vous pouvez utiliser deux calculateurs pratiques : un calculateur d’inflation pour l’évaluation des donations, un second pour la conversion de l’usufruit.
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