Le droit disciplinaire et le droit pénal – Les chants dans le sport (on demand)
La tendance pour les acteurs du monde du sport à recourir de plus en plus à l’arbitrage pour résoudre leurs litiges se poursuit. Nombre d’arbitrages traitent de questions de droit disciplinaire et de plus en plus de procédures pénales sont parallèlement tenues. Il convient alors d’étudier la relation entre le droit disciplinaire et pénal. Par ailleurs, les chants de stade racistes prennent de plus en plus d’ampleur.
Le conseil d’administration de la Cour belge d’Arbitrage pour le Sport (CBAS) a dès lors estimé opportun d’organiser un séminaire sur ces sujets, mêlant théorie et pratique. Il est pour cela fait appel à des spécialistes en la matière.
Ce séminaire est à ne pas manquer pour tout juriste et dirigeant actif dans le monde du sport.
€181,50
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La tendance pour les acteurs du monde du sport à recourir de plus en plus à l’arbitrage pour résoudre leurs litiges se poursuit. Nombre d’arbitrages traitent de questions de droit disciplinaire et de plus en plus de procédures pénales sont parallèlement tenues. Il convient alors d’étudier la relation entre le droit disciplinaire et pénal. Par ailleurs, les chants de stade racistes prennent de plus en plus d’ampleur.
Le conseil d’administration de la Cour belge d’Arbitrage pour le Sport (CBAS) a dès lors estimé opportun d’organiser un séminaire sur ces sujets, mêlant théorie et pratique. Il est pour cela fait appel à des spécialistes en la matière.
Ce séminaire est à ne pas manquer pour tout juriste et dirigeant actif dans le monde du sport.
Programma
- Introduction par le président du colloque Paul Urbain, Avocat au Barreau de Mons
- Le droit disciplinaire et le droit pénal par Pierre Monville, Avocat au Barreau de Bruxelles (Iuxta Legal), Assistant à l’ULiège
- Les chants dans le sport par Louis Derwa, Avocat au Barreau de Bruxelles (LinK)
- Joie et peines d’un club sportif engagé dans une grande ville par Michel Pradolini, Président City Pirates Antwerpen
- Mot de la fin par Herman Verbist, Président du Département formations et documentation Cour Belge d’Arbitrage pour le Sport asbl
Accreditatie
- Alle deelnemers ontvangen op aanvraag een aanwezigheidsattest.
Praktisch
Les frais d'inscription
Les frais d'inscription pour la formation sont de 150 euros (hors TVA 21%) / 181,5 euros (TVA 21% incluse) et cela comprend :
- la participation à le livestream
- les slides de la formation
Les employés des fédérations sportives paient 100 euros (hors TVA 21%) / 121 euros (TVA 21% incluse).
Durée
Disponibilité
Lorsque vous démarrez le webinaire à la demande, vous disposez de 48 heures pour le regarder. Après cela, vous ne pourrez plus accéder au webinaire.
Annuler
Annuler n'est possible que dans les 14 jours après l'inscription, à moins que la formation se passe dans ces 14 jours, dans ce cas la date d'annulation est au plus tard 5 jours avant la date de la formation. Dans le cas où l'inscription n'est pas effectuée via la boutique en ligne, 15 euros sont toujours facturés comme frais d'annulation. Vous pouvez toujours indiquer un remplacement gratuitement.
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