Auteurs : Caroline Baré, Marie-Christine Bauche, Aude Berthe, Sophie Boufflette, Vanessa Cavalleri, François Deguel, Cécile Delforge, Damien Dessard, Quentin Fischer, Ariane Fry, Patrick Gielen, Vanessa Grella, Frédéric Lalière, Pascale Lecocq, Sophie Louis, Olivier Mignolet, Pierre Moreau, Didier Pire, Adeline Römer, Sylvie Thielen, Céline Verscheure, Fanny Voisin
FR
Algemeen, Gerechtelijk recht
JCJC Vol. III. Procédures particulières et droit judiciaire de la famille
La nouvelle édition du livre III consacrée aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes relatifs aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille.
CODE JUDICIAIRE
QUATRIEME PARTIE : DE LA PROCEDURE CIVILE
Quatrième livre : procédures particulières (art. 1148-1385octiesdecies)
CINQUIÈME PARTIE : SAISIES CONSERVATOIRES, VOIES D’EXECUTION ET REGLEMENT COLLECTIF DE DETTES
Titre Ier. – Règles préliminaires (extrait : art. 1394/20-1394/27)
ANCIEN CODE CIVIL
Livre premier : des personnes
Titre V. – Du mariage (extrait : art. 203ter-203quater)
Titre VII. – De la filiation (extrait : art. 312-333)
Téléchargez la table des matières complète ici.
La nouvelle édition du livre III consacrée aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes relatifs aux procédures particulières et au droit judiciaire de la famille.
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