La nouvelle édition du volume IA de la série de la Jurisprudence du Code judiciaire commentée contient les dispositions actualisées du Code judiciaire en matière des principes généraux et de l’organisation judiciaire. Chaque disposition légale est reproduite et suivie des synthèses des décisions les plus significatives. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.

Ce livre vous offre un outil de travail efficace avec l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciaire relatifs aux principes généraux et à l’organisation judiciaire.

Les textes ont été mis à jour jusqu’au 8 février 2024.

La nouvelle édition du livre IIA consacrée à l'instance est une oeuvre collective. Elle ambitionne d'offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l'information la plus complète sur l'état actuel des textes du Code judiciaire relatifs à "l'instance".

L’objectif général de «La jurisprudence du Code judiciaire commentée» est de traiter, dans l’ordre des dispositions du Code judiciaire, l’état de la jurisprudence assortie de références doctrinales et de brefs commentaires. Le volume V applique ce mode opératoire au droit judiciaire européen et international. Quoiqu’il déborde évidemment le cadre du Code judiciaire, ce volume est indispensable dans la mesure où les précédents ouvrages ne peuvent être consultés qu’en tenant compte de l’européanisation et de l’internationalisation du procès dont les normes ont prévalence sur le droit interne. L’ampleur de cet ouvrage – le plus difficile à élaborer – est révélatrice de l’importance prise par ces normes supra-légales.

Dans le prolongement des autres volumes, cet ouvrage fera date par sa qualité, son accessibilité, sa cohérence et par les multiples services qu’il rendra à tous ceux qui le consulteront.

Lors des secousses de l’affaire Dutroux, un slogan facile assenait qu’il fallait faire passer la justice belge du XIXe au XXIe siècle. En réalité, cette justice n’a pas cessé d’évoluer au rythme des flux et reflux des priorités de la société belge.

Initiée par le programme et réseau de recherche « Justice & Society : Socio-Political History of Justice Administration in Belgium, 1795-2005 » (PAI 6/01, SPF Politique Scientifique), cette Encyclopédie propose un panorama de l’état des connaissances sur l’histoire de la justice en Belgique.

Les 28 contributions abordent sous un jour nouveau les fondations politiques et intellectuelles, l’organisation et les politiques de gestion, les acteurs et les professions liées à l’exercice du droit ou encore l’influence des évolutions sociétales sur la justice belge depuis les Révolutions jusqu’aux soubresauts de la fin du XXe siècle.