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Série dans le viseur: la Jurisprudence du Code judiciaire commentée

 

La Jurisprudence du Code judiciaire commentée

Textes, annotations, jurisprudence et commentaires

Cette collection traite tout le droit judiciaire national et le droit judiciaire européen sous la forme d’une édition brochée en 6 volumes

• Principes généraux et l’organisation judiciaire (IA)
• La compétence (IB)
• L’instance (IIA)
• Les voies de recours (IIB)
• Les procédures particulières et droit judiciaire de la famille (III)
• Les saisies (IV)
• Le droit judiciaire européen et international (V)
• L’arbitrage et médiation (VI)

Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes du Code judiciaire. 

La structure dans ces 6 volumes est celle du Code judiciaire. Chaque disposition légale est reproduite et suivie des synthèses des décisions les plus significatives, classées, en premier lieu, par ordre hiérarchique de juridictions et, en second lieu, par ordre chronologique. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal. La collection s’adapte aux évolutions incessantes de la législation, de la jurisprudence et, par voie de conséquence, de la doctrine. 

Le professeur Georges de Leval a assuré la direction scientifique de la collection pendant plus de quarante ans. Depuis 2016, c’est le professeur Pierre Moreau qui assure la direction scientifique.

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