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Éléments de droit pénal (éd.2019)

Op voorraad
506 p.
2019
Boek
Auteur(s): Moreau Thierry, Vandermeersch Damien

Notre Code pénal vient de fêter son cent-cinquantième anniversaire (1867-2017). Il n’y a pourtant pas lieu de se réjouir : avec un Code pénal remontant en réalité à l’époque napoléonienne, qui a été modifié à de nombreuses reprises au fil du temps, la matière du droit pénal repose sur des règles peu lisibles et complexes qui ne sont pas nécessairement appliquées de façon stricte. Rendre cette matière accessible et compréhensible pour le plus grand nombre, qu’il s’agisse de professionnels, d’étudiants ou de justiciables, est le défi que cet ouvrage tente de relever.

Face au fossé existant entre la lettre de la loi et le droit tel qu’il est appliqué, l’ouvrage a ainsi pour ambition de constituer pour le lecteur un outil adapté pour aborder la matière non seulement à partir des textes de loi mais également dans ses aspects pratiques. De plus, ce droit est en perpétuelle mutation ce qui a nécessité des adaptations essentielles au fil des éditions successives. Les auteurs ont cherché à exposer, de façon claire et systématique, les règles et principes fondamentaux qui régissent le droit pénal en permettant aux juristes et aux non-juristes de saisir comment ces règles et principes se trouvent mis en oeuvre dans la pratique quotidienne des cours et tribunaux.

ISBN 9782874035456 - Bestelcode 206193104
Éléments de droit pénal (éd.2019)
€ 48,00
Studenten € 27,00

Notre Code pénal vient de fêter son cent-cinquantième anniversaire (1867-2017). Il n’y a pourtant pas lieu de se réjouir : avec un Code pénal remontant en réalité à l’époque napoléonienne, qui a été modifié à de nombreuses reprises au fil du temps, la matière du droit pénal repose sur des règles peu lisibles et complexes qui ne sont pas nécessairement appliquées de façon stricte. Rendre cette matière accessible et compréhensible pour le plus grand nombre, qu’il s’agisse de professionnels, d’étudiants ou de justiciables, est le défi que cet ouvrage tente de relever.

Face au fossé existant entre la lettre de la loi et le droit tel qu’il est appliqué, l’ouvrage a ainsi pour ambition de constituer pour le lecteur un outil adapté pour aborder la matière non seulement à partir des textes de loi mais également dans ses aspects pratiques. De plus, ce droit est en perpétuelle mutation ce qui a nécessité des adaptations essentielles au fil des éditions successives. Les auteurs ont cherché à exposer, de façon claire et systématique, les règles et principes fondamentaux qui régissent le droit pénal en permettant aux juristes et aux non-juristes de saisir comment ces règles et principes se trouvent mis en oeuvre dans la pratique quotidienne des cours et tribunaux.


Inhoudstafel

TITRE I. L’OBJET DU DROIT PÉNAL

TITRE II. LE DROIT PÉNAL : BRANCHE DU DROIT PUBLIC

TITRE III. LES SUBDIVISIONS DU DROIT PÉNAL

TITRE IV. LE PRINCIPE DE LÉGALITÉ

TITRE V. LES SOURCES FORMELLES DU DROIT PÉNAL ET DE LA PROCÉDURE PÉNALE..

TITRE VI. L’AVANT-PROJET DE NOUVEAU CODE PÉNAL

TITRE VII. LES RÈGLES D’INTERPRÉTATION DU DROIT PÉNAL

TITRE VIII. L’APPLICATION DE LA LOI PÉNALE DANS LE TEMPS

TITRE IX. L'APPLICATION DE LA LOI PÉNALE DANS L'ESPACE ET LA COMPÉTENCE EXTRATERRITORIALE DU JUGE BELGE

 

PREMIÈRE PARTIE. LA DÉFINITION ET LES CLASSIFICATIONS DES INFRACTIONS

TITRE I. LA DÉFINITION DE L’INFRACTION

TITRE II. LES CLASSIFICATIONS DES INFRACTIONS

 

DEUXIÈME PARTIE. LE FAIT INFRACTIONNEL

TITRE I. L’ÉLÉMENT MATÉRIEL

TITRE II. LE CARACTÈRE ILLICITE DU COMPORTEMENT : LES CAUSES DE JUSTIFICATION

 

TROISIÈME PARTIE. L’AGENT

INTRODUCTION

TITRE I. LA NOTION DE PERSONNE

TITRE II. L’IMPUTABILITÉ PHYSIQUE

TITRE III. L’ÉLÉMENT FAUTIF ET L’IMPUTABILITÉ PSYCHOLOGIQUE

 

QUATRIÈME PARTIE. LA PEINE

TITRE I. NOTION ET CARACTÈRES

TITRE II. APERÇU DES FONCTIONS DE LA PEINE

TITRE III. LES CLASSIFICATIONS ET LES DIFFÉRENTS TYPES DE PEINES

TITRE IV. LES MESURES OU DÉCISIONS ALTERNATIVES À LA PEINE

TITRE VI. LE SURSIS

TITRE VII. LA PRESCRIPTION DE LA PEINE ET LA GRÂCE.

TITRE VIII. LA LIBÉRATION CONDITIONNELLE ET LES MODALITÉS D’EXÉCUTION DES PEINES PRIVATIVES DE LIBERTÉ

 

Vous trouvez la table des matières ici.

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