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Introduction à la procédure pénale

Op voorraad
432 p.
2019
Boek

Le présent ouvrage, fruit d’une collaboration entre l’Université catholique de Louvain, l’Université Saint-Louis Bruxelles, l'Université Libre de Bruxelles et l’Université de Namur, a été conçu comme support pour l’enseignement de base du cours de « Droit de la procédure pénale » dispensé aux étudiants en droit et en criminologie.

Il s'adresse toutefois également à tous les avocats et magistrats qui peuvent être amenés à pratiquer un jour la procédure pénale, comme d'ailleurs aux autres professionnels ou simples particuliers que ces questions intéressent.

Face au fossé existant entre la lettre de la loi et le droit tel qu’il est appliqué, l’ouvrage a pour ambition de constituer pour le lecteur un outil simple et adapté pour aborder la matière non seulement en théorie mais également dans ses aspects pratiques.

Les auteurs ont volontairement limité le nombre et l’importance des notes de bas de page afin de ne pas nuire à la simplicité et à la lisibilité de cet ouvrage d’introduction à la procédure pénale.

Les auteurs ont ainsi eu à cœur d’identifier, à chaque fois, leurs sources qu’il s’agisse de textes de loi, de jurisprudence ou d’ouvrages de doctrine.
De nombreux renvois sont opérés tout au long de l’ouvrage afin que le lecteur puisse avoir une vue transversale de la matière. Enfin, une importance toute particulière a été accordée aux principes directeurs du droit belge de la procédure pénale à la lumière de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme.

 

ISBN 9782874035401 - Bestelcode 206193100
Introduction à la procédure pénale
€ 45,00
Studenten € 25,00

Le présent ouvrage, fruit d’une collaboration entre l’Université catholique de Louvain, l’Université Saint-Louis Bruxelles, l'Université Libre de Bruxelles et l’Université de Namur, a été conçu comme support pour l’enseignement de base du cours de « Droit de la procédure pénale » dispensé aux étudiants en droit et en criminologie.

Il s'adresse toutefois également à tous les avocats et magistrats qui peuvent être amenés à pratiquer un jour la procédure pénale, comme d'ailleurs aux autres professionnels ou simples particuliers que ces questions intéressent.

Face au fossé existant entre la lettre de la loi et le droit tel qu’il est appliqué, l’ouvrage a pour ambition de constituer pour le lecteur un outil simple et adapté pour aborder la matière non seulement en théorie mais également dans ses aspects pratiques.

Les auteurs ont volontairement limité le nombre et l’importance des notes de bas de page afin de ne pas nuire à la simplicité et à la lisibilité de cet ouvrage d’introduction à la procédure pénale.

Les auteurs ont ainsi eu à cœur d’identifier, à chaque fois, leurs sources qu’il s’agisse de textes de loi, de jurisprudence ou d’ouvrages de doctrine.
De nombreux renvois sont opérés tout au long de l’ouvrage afin que le lecteur puisse avoir une vue transversale de la matière. Enfin, une importance toute particulière a été accordée aux principes directeurs du droit belge de la procédure pénale à la lumière de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme.

 


Table des matières

PREMIÈRE PARTIE. LES ACTIONS

TITRE I. INTRODUCTION
TITRE II. L’ACTION PUBLIQUE
TITRE III. L’ACTION CIVILE


DEUXIÈME PARTIE. LA PHASE PRÉLIMINAIRE DU PROCÈS PÉNAL

TITRE I. LES ACTEURS DE LA PHASE PRÉLIMINAIRE DU PROCÈS PÉNAL
TITRE II. LES CARACTÉRISTIQUES DE LA PHASE PRÉLIMINAIRE DU PROCÈS PÉNAL
TITRE III. L’INFORMATION PRÉLIMINAIRE
TITRE IV. L’INSTRUCTION
TITRE V. LA CLÔTURE DE L’INSTRUCTION
TITRE VI. LA DÉTENTION PRÉVENTIVE


TROISIÈME PARTIE. LE JUGEMENT

TITRE I. LES JURIDICTIONS DE JUGEMENT
TITRE II. LE DÉROULEMENT DU PROCÈS PÉNAL

QUATRIÈME PARTIE. LES VOIES DE RECOURS

TITRE I. L’OPPOSITION
TITRE II. L’APPEL
TITRE III. LE RECOURS EN CASSATION
TITRE IV. LA RÉVISION DES CONDAMNATIONS PÉNALES
TITRE V. LA RÉTRACTATION SUITE À UN ARRÊT DE LA COUR CONSTITUTIONNELLE
TITRE VI. LA RÉOUVERTURE DE LA PROCÉDURE SUITE À UN ARRÊT DE LA COUR EUROPÉENNE DES DROITS DE L’HOMME

Patrick Mandoux, vice-doyen de la Faculté de Droit et de criminologie, est un homme aux multiples vies. Une vie académique d’abord, lui qui enseigne sans discontinuer à l’ULB depuis 1974. Une vie au Palais de justice de Bruxelles ensuite, puisqu’il a été avocat, juge, juge d’instruction et conseiller à la cour d’appel. Il fut aussi membre du Conseil supérieur de la justice.

Christine Guillain werkte verscheidene jaren als advocate aan de Brusselse balieen doceert strafrecht aan de Université Saint-Louis in Brussel.

Marc Preumont est un avocat à Namur.

Marie-Aude Beernaert est professeure à l’Université catholique de Louvain et présidente de la Commission Prisons de la Ligue belge des droits de l’homme.

Nathalie Colette-Basecqz est professeur à l'Université de Namur, où elle enseigne le droit pénal et le droit de la procédure pénale depuis septembre 2006. 

Damien Vandermeersch est avocat général à la Cour de cassation, professeur à l’Université catholique de Louvain et à l’Université Saint-Louis - Bruxelles

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