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Les voies de recours

Op voorraad
2017
Boek
Editor(s): Boularbah Hakim
Auteur(s): De Boe Cécile, Decroes Anne, Dessard Damien, Frankignoul Laurent, Fry Ariane, Grella Vanessa, Hubin Jean-Benoît, Kohl Alphonse, Philippet Manon, Uhlig Sophie

C’est en 1972, peu après l’entrée en vigueur du Code judiciaire, que «La jurisprudence du Code judiciaire» a vu le jour à l’initiative conjointe des éditions la Charte et de l’Unité de droit judiciaire de l’Université de Liège. Sous l’impulsion du professeur Georges de Leval, qui a assuré la direction scientifique de la collection pendant plus de quarante ans, elle s’est transformée et étoffée. Désormais, elle se présente sous la forme de six volumes – plus de 4000 pages au total – qui couvrent l’ensemble du Code judiciaire: les principes généraux, l’organisation judiciaire et la compétence (volume I subdivisé en deux livres); l’instance et les voies de recours (volume II également subdivisé en deux livres); les procédures particulières et le droit judiciaire de la famille (volume III); les saisies (volume IV); le droit judiciaire européen et international (volume V) et l’arbitrage et la médiation (volume VI).

Mettant sa grande intelligence, sa connaissance pointue du droit judiciaire privé et son enthousiasme communicatif au service de la collection, le professeur Georges de Leval a rédigé ou inspiré une partie importante des commentaires qu’elle recèle. Son grand mérite est aussi d’avoir constitué de solides équipes de rédacteurs autour de sept coordinateurs; grâce à ces équipes, chacun des volumes peut être mis régulièrement à jour. Ainsi en va-t-il du second livre (B) du volume II, consacré aux «voies de recours», dont le professeur Hakim Boularbah, assure la coordination.

La structure de la «Jurisprudence du Code judiciaire commentée» est celle du Code judiciaire. Au sein du livre IIB, comme des autres, chaque disposition légale est donc reproduite et suivie des synthèses des décisions les plus significatives, classées, en premier lieu, par ordre hiérarchique de juridictions et, en second lieu, par ordre chronologique. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.

La nouvelle édition du livre IIB consacrée aux voies de recours est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes du Code judiciaire relatifs aux voies de recours.

Pierre Moreau

ISBN 9782874034626 - Bestelcode 206176201
Les voies de recours
€ 111,00
Abonnees € 95,00

C’est en 1972, peu après l’entrée en vigueur du Code judiciaire, que «La jurisprudence du Code judiciaire» a vu le jour à l’initiative conjointe des éditions la Charte et de l’Unité de droit judiciaire de l’Université de Liège. Sous l’impulsion du professeur Georges de Leval, qui a assuré la direction scientifique de la collection pendant plus de quarante ans, elle s’est transformée et étoffée. Désormais, elle se présente sous la forme de six volumes – plus de 4000 pages au total – qui couvrent l’ensemble du Code judiciaire: les principes généraux, l’organisation judiciaire et la compétence (volume I subdivisé en deux livres); l’instance et les voies de recours (volume II également subdivisé en deux livres); les procédures particulières et le droit judiciaire de la famille (volume III); les saisies (volume IV); le droit judiciaire européen et international (volume V) et l’arbitrage et la médiation (volume VI).

Mettant sa grande intelligence, sa connaissance pointue du droit judiciaire privé et son enthousiasme communicatif au service de la collection, le professeur Georges de Leval a rédigé ou inspiré une partie importante des commentaires qu’elle recèle. Son grand mérite est aussi d’avoir constitué de solides équipes de rédacteurs autour de sept coordinateurs; grâce à ces équipes, chacun des volumes peut être mis régulièrement à jour. Ainsi en va-t-il du second livre (B) du volume II, consacré aux «voies de recours», dont le professeur Hakim Boularbah, assure la coordination.

La structure de la «Jurisprudence du Code judiciaire commentée» est celle du Code judiciaire. Au sein du livre IIB, comme des autres, chaque disposition légale est donc reproduite et suivie des synthèses des décisions les plus significatives, classées, en premier lieu, par ordre hiérarchique de juridictions et, en second lieu, par ordre chronologique. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.

La nouvelle édition du livre IIB consacrée aux voies de recours est une œuvre collective. Elle ambitionne d’offrir au lecteur un outil de travail efficace en lui donnant accès à l’information la plus complète sur l’état actuel des textes du Code judiciaire relatifs aux voies de recours.

Pierre Moreau


Table des matières

TABLE DES MATIERES

Avant-propos

Méthode

Table des matières 

CODE JUDICIAIRE

QUATRIEME PARTIE: DE LA PROCEDURE CIVILE 

TROISIEME LIVRE: DES VOIES DE RECOURS

Titre Ier. – Dispositions générales (par H. Boularbah, mis à jour par J.-B. Hubin)

Titre II. – De l’opposition (par V. Grella et S. Uhlig, mis à jour par L. Frankignoul) 

Titre III. – De l’appel (par A. Kohl, mis à jour par C. De Boe)

Chapitre Ier. – Dispositions générales

Chapitre II. – De l’effet dévolutif de l’appel et de l’évocation

Titre IV. – Du pourvoi en cassation (par A. Kohl, mis à jour par A. Decroës)

Titre IVbis. – Du pourvoi en cassation en matière disciplinaire (par A. Decroës)

Titre V. – De la tierce opposition (par H. Boularbah, mis à jour par A. Fry)

Titre VI. – De la requête civile (par H. Boularbah, mis à jour par M. Philippet)

Titre VII. – De la prise à partie (par H. Boularbah, mis à jour par D. Dessard)

Titre VIII. – […]

 

Principes généraux. L'organisation judiciaire Cette collection comprend le texte actualisé du Code judiciaire. Elle ambitionne de traiter tout le droit judiciaire national et le droit judiciaire européen sous la forme d’une édition brochée en 6 volumes:

Principes généraux et l’organisation judiciaire (IA)
La compétence (IB)
L’instance (IIA)
Les voies de recours (IIB)
Les procédures particulières et droit judiciaire de la famille (III)
Les saisies (IV)
Le droit judiciaire européen et international (V)
L’arbitrage et médiation (VI)

La structure dans ces 6 volumes est celle du Code judiciaire. Chaque article est reproduit et suivi des résumés de la jurisprudence, la plus significative, classée par ordre hiérarchique de juridictions et de manière chronologique. Ces synthèses jurisprudentielles sont, en règle, annotées en faisant référence à la doctrine pertinente.

 


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