Code BAC – Economie / Gestion / Sciences humaines 2022-2023
L’étude du droit ne peut se faire qu’à partir d’une lecture attentive des règles en vigueur. Pour des étudiants en économie/gestion/sciences humaines, il importe dès lors de se familiariser avec des textes de lois et avec l’usage d’un code. Comme les intérêts des étudiants diffèrent de ceux des praticiens, ils doivent pouvoir disposer d’un instrument de travail à leur taille. Ce Code BAC, qui est le successeur du Code Economie, comprend une sélection de textes légaux importants qui seront traités pendant leurs études BAC. Cette sélection a été conçue de telle façon qu’elle peut être utilisée pendant toute la durée des bacs et même après. Ce code, qui contient surtout les généralités et les textes de base, formera le "Volume I - Généralités" à partir de 2023.
L’édition 2022-2023 du Code est à jour au 15 juillet 2022.
Le "Volume II - Spécificités économie et gestion (2023)" du Code Bac comprend une sélection de textes légaux importants, mais plutôt spécifiques.
Pour le "package Code BAC: Code BAC 2022-2023 (Généralités) + Code BAC Volume II. Spécificités économie et gestion 2023" voyez ici.
L’étude du droit ne peut se faire qu’à partir d’une lecture attentive des règles en vigueur. Pour des étudiants en économie/gestion/sciences humaines, il importe dès lors de se familiariser avec des textes de lois et avec l’usage d’un code. Comme les intérêts des étudiants diffèrent de ceux des praticiens, ils doivent pouvoir disposer d’un instrument de travail à leur taille. Ce Code BAC, qui est le successeur du Code Economie, comprend une sélection de textes légaux importants qui seront traités pendant leurs études BAC. Cette sélection a été conçue de telle façon qu’elle peut être utilisée pendant toute la durée des bacs et même après. Ce code, qui contient surtout les généralités et les textes de base, formera le "Volume I - Généralités" à partir de 2023.
L’édition 2022-2023 du Code est à jour au 15 juillet 2022.
Le "Volume II - Spécificités économie et gestion (2023)" du Code Bac comprend une sélection de textes légaux importants, mais plutôt spécifiques.
Pour le "package Code BAC: Code BAC 2022-2023 (Généralités) + Code BAC Volume II. Spécificités économie et gestion 2023" voyez ici.
Inhoudstafel
I. Droit international et européen
A. Nations Unies
B. Europe
II. Droit public
III. Droit civil
IV. Droit judiciaire
V. Droit pénal
VI. Droit social
VII. Droit économique
Table chronologique
Table analytique
