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Arbitrage et médiation

Op voorraad
2012
Boek
Editor(s): G. de Leval
La "Jurisprudence du Code judiciaire commentée” a pris un nouvel élan en 2008 en ambitionnant de traiter tout le droit judiciaire national et le droit judiciaire européen sous la forme d'une édition brochée en 6 volumes: les principes généraux, l'organisation judiciaire et la compétence (I, lequel volume se subdivise en deux livres); l'instance et les voies de recours (II, lequel volume se subdivise aussi en deux livres); les procédures particulières et le droit judiciaire de la famille (III); les saisies (IV); le droit judiciaire européen (V) et l'arbitrage et la médiation (VI).

Cette oeuvre collective, naturellement perfectible, est appelée au fil des éditions successives d'actualisation, à s'améliorer.

Il ne peut être question pour l'équipe de s'endormir sur ses lauriers. La Collection doit constamment s'adapter aux évolutions incessantes de la législation, de la jurisprudence et, par voie de conséquence, de la doctrine.

Tel est singulièrement le cas en matière de l'arbitrage et la médiation, faisant l'objet de cette nouvelle édition, coordonnée par maître Olivier Caprasse.

ISBN 9782874032837 - Bestelcode 206123100
Arbitrage et médiation
€ 49,00
Abonnees € 35,00

La "Jurisprudence du Code judiciaire commentée” a pris un nouvel élan en 2008 en ambitionnant de traiter tout le droit judiciaire national et le droit judiciaire européen sous la forme d'une édition brochée en 6 volumes: les principes généraux, l'organisation judiciaire et la compétence (I, lequel volume se subdivise en deux livres); l'instance et les voies de recours (II, lequel volume se subdivise aussi en deux livres); les procédures particulières et le droit judiciaire de la famille (III); les saisies (IV); le droit judiciaire européen (V) et l'arbitrage et la médiation (VI).

Cette oeuvre collective, naturellement perfectible, est appelée au fil des éditions successives d'actualisation, à s'améliorer.

Il ne peut être question pour l'équipe de s'endormir sur ses lauriers. La Collection doit constamment s'adapter aux évolutions incessantes de la législation, de la jurisprudence et, par voie de conséquence, de la doctrine.

Tel est singulièrement le cas en matière de l'arbitrage et la médiation, faisant l'objet de cette nouvelle édition, coordonnée par maître Olivier Caprasse.


Table des matières

CODE JUDICIAIRE
...

SIXIEME PARTIE: L·ARBITRAGE

SEPTIEME PARTIE: LA MEDIATION
Chapitre Ier. – Principes généraux
Chapitre II. – La médiation volontaire
Chapitre III. – La médiation judiciaire

Principes généraux. L'organisation judiciaire Cette collection comprend le texte actualisé du Code judiciaire. Elle ambitionne de traiter tout le droit judiciaire national et le droit judiciaire européen sous la forme d’une édition brochée en 6 volumes:

Principes généraux et l’organisation judiciaire (IA)
La compétence (IB)
L’instance (IIA)
Les voies de recours (IIB)
Les procédures particulières et droit judiciaire de la famille (III)
Les saisies (IV)
Le droit judiciaire européen et international (V)
L’arbitrage et médiation (VI)

La structure dans ces 6 volumes est celle du Code judiciaire. Chaque article est reproduit et suivi des résumés de la jurisprudence, la plus significative, classée par ordre hiérarchique de juridictions et de manière chronologique. Ces synthèses jurisprudentielles sont, en règle, annotées en faisant référence à la doctrine pertinente.

 


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