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Procédures particulières et droit jurdiciaire de la famille 2dSérie : La jurisprudence du Code judiciaire commentée

Sous la direction scientifique du Professeur Pierre Moreau, cette collection ambitionne de traiter tout le droit judiciaire national et le droit judiciaire européen.

Elle se présente sous la forme de six volumes qui couvrent l’ensemble du Code judiciaire : les principes généraux, l’organisation judiciaire et la compétence (volume I subdivisé en deux livres) ; l’instance et les voies de recours (volume II également subdivisé en deux livres) ; les procédures particulières et le droit judiciaire de la famille (volume III) ; les saisies (volume IV - épuisé) ;
le droit judiciaire européen et international (volume V) et l’arbitrage, la médiation et le droit collaboratif (volume VI).

Chaque disposition légale du Code judiciaire est suivie des synthèses des décisions les plus significatives. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.

Cette collection comprend le texte actualisé du Code judiciaire. Elle ambitionne de traiter tout le droit judiciaire national et le droit judiciaire européen sous la forme d’une édition brochée en 6 volumes :

• Principes généraux et l’organisation judiciaire (IA)
• La compétence (IB)
• L’instance (IIA)
• Les voies de recours (IIB)
• Les procédures particulières et droit judiciaire de la famille (III)
• Le droit judiciaire européen et international (V)
• L’arbitrage et médiation (VI)

Chaque disposition légale du Code judiciaire est suivie des synthèses des décisions les plus significatives. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.

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