Série : La jurisprudence du Code judiciaire commentée

Sous la direction scientifique du Professeur Pierre Moreau, cette collection ambitionne de traiter tout le droit judiciaire national et le droit judiciaire européen.

Elle se présente sous la forme de six volumes (répartis sur huit tomes) qui couvrent l’ensemble du Code judiciaire : 

• Principes généraux et l’organisation judiciaire (IA)
• La compétence (IB)
• L’instance (IIA)
• Les voies de recours (IIB)
• Les procédures particulières et droit judiciaire de la famille (III)
• Saisies (IV)
• Le droit judiciaire européen et international (V)
• L’arbitrage et médiation (VI)

Chaque disposition légale du Code judiciaire est suivie des synthèses des décisions les plus significatives. Ces synthèses sont assorties de commentaires et de références à la doctrine pertinente, en sorte que les dispositions légales puissent être comprises à la lumière de leur contexte jurisprudentiel et doctrinal.