Votre navigateur est obsolète. Mettez votre navigateur à jour pour une meilleur expérience sur ce site web.

Meerpartijenovereenkomsten/ Contrats multipartites

Disponible
308 p.
2013
Livre
Editor(s): I. Samoy, P. Wéry
Auteur(s): Bazier Pierre, Dang Vu Tâm, De boeck Annick, Glibert Naomi, Goethals Caroline, Higny Mathieu, Jansen Sanne, Philippe Denis, Samoy Ilse, Schmitz Nicolas, Stijns Sophie, Swaenepoel Elke, Van Loock Sander, Van Schoubroeck Caroline, Wéry Patrick
Le thème du présent ouvrage - les contrats multipartites - fait figure de parent pauvre du droit des obligations. En dehors des excellentes études que E. Dirix et I. Samoy ont consacrées au sujet, les publications en la matière se comptent, à peu de choses près, sur les doigts d'une main. Pourtant, les applications de ces conventions multipartites sont, en pratique, légion: consortium de prêt entre plusieurs banquiers, pour consentir un crédit à un client, consortium de recherche qui amène plusieurs entreprises ou universités à élaborer un projet de recherche financé par les pouvoirs, publics, achat d'un immeuble par plusieurs acquéreurs, contrat de cartel, etc.
ISBN 9789048615896 - Numéro de commande 202122302
Meerpartijenovereenkomsten/ Contrats multipartites
€ 69,00

Le thème du présent ouvrage - les contrats multipartites - fait figure de parent pauvre du droit des obligations. En dehors des excellentes études que E. Dirix et I. Samoy ont consacrées au sujet, les publications en la matière se comptent, à peu de choses près, sur les doigts d'une main. Pourtant, les applications de ces conventions multipartites sont, en pratique, légion: consortium de prêt entre plusieurs banquiers, pour consentir un crédit à un client, consortium de recherche qui amène plusieurs entreprises ou universités à élaborer un projet de recherche financé par les pouvoirs, publics, achat d'un immeuble par plusieurs acquéreurs, contrat de cartel, etc.


Table des matières

Introduction
Patrick Wéry

I. De rol van de leidende partij in meerpartijenovereenkomsten
Sander Van Loock

II. De totstandkoming van de meerpartijenovereenkomst vanuit dynamisch perspectief. Bijzondere vragen bij de onderhandelingsfase en aanbod en aanvaarding
Annick De Boeck

III. De totstandkoming van meerpartijenovereenkomsten vanuit een statisch oogpunt en de toetreding van nieuwe partijen
Tâm Dang Vu

IV. La force majeure dans les contrats multipartites
Pierre Bazier

V. Bouleversement de l'économie contractuelle et contrats multipartites
Denis Philippe

VI. De ontbinding en de exceptie van niet-uitvoering bij meerpartijenovereenkomsten
Sophie Stijns, Caroline Goethals en Sanne Jansen

VII. Exoneratiebedingen in meerpartijencontracten
Elke Swaenepoel

VIII. Les contrats multipartites dans le domaine du droit de la construction: le cas de la société momentanée
Mathieu Higny

IX. Medeverzekering
Caroline Van Schoubroeck en Naomi Glibert

X. Le contrat d'assurance et les tiers
Nicolas Schmitz

XI. Besluit
Ilse Samoy

Série Groupe de recherche en droit des obligations KU Leuven / UCL

PLUS D'INFOS

Avez-vous des questions sur cette série? Envoyer un e-mail à abonnementen@diekeure.be.


Publications à l'honneur

Restez informé et inscrivez-vous à notre newsletter