Meerpartijenovereenkomsten/ Contrats multipartites
Le thème du présent ouvrage - les contrats multipartites - fait figure de parent pauvre du droit des obligations. En dehors des excellentes études que E. Dirix et I. Samoy ont consacrées au sujet, les publications en la matière se comptent, à peu de choses près, sur les doigts d'une main. Pourtant, les applications de ces conventions multipartites sont, en pratique, légion: consortium de prêt entre plusieurs banquiers, pour consentir un crédit à un client, consortium de recherche qui amène plusieurs entreprises ou universités à élaborer un projet de recherche financé par les pouvoirs, publics, achat d'un immeuble par plusieurs acquéreurs, contrat de cartel, etc.
Table des matières
Introduction
Patrick Wéry
I. De rol van de leidende partij in meerpartijenovereenkomsten
Sander Van Loock
II. De totstandkoming van de meerpartijenovereenkomst vanuit dynamisch perspectief. Bijzondere vragen bij de onderhandelingsfase en aanbod en aanvaarding
Annick De Boeck
III. De totstandkoming van meerpartijenovereenkomsten vanuit een statisch oogpunt en de toetreding van nieuwe partijen
Tâm Dang Vu
IV. La force majeure dans les contrats multipartites
Pierre Bazier
V. Bouleversement de l'économie contractuelle et contrats multipartites
Denis Philippe
VI. De ontbinding en de exceptie van niet-uitvoering bij meerpartijenovereenkomsten
Sophie Stijns, Caroline Goethals en Sanne Jansen
VII. Exoneratiebedingen in meerpartijencontracten
Elke Swaenepoel
VIII. Les contrats multipartites dans le domaine du droit de la construction: le cas de la société momentanée
Mathieu Higny
IX. Medeverzekering
Caroline Van Schoubroeck en Naomi Glibert
X. Le contrat d'assurance et les tiers
Nicolas Schmitz
XI. Besluit
Ilse Samoy
Série Groupe de recherche en droit des obligations KU Leuven / UCL
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