Principes de droit constitutionnel belge (2e édition)
Quant au contenu d’un ouvrage de droit constitutionnel, il y a bien entendu des points de la matière qui sont incontournables pour chaque auteur qui en entreprend la rédaction ; mais il y en a d’autres où il peut faire la différence et apporter un approfondissement particulier. Tel est, dans le travail de Christian Behrendt et Martin Vrancken, notamment le cas de l’historique de l’émancipation de la langue néerlandaise (nos 22 et s.) et de la fonction royale (nos 385 et s.). L’ouvrage consacre aussi d’intéressants développements à la question royale (n° 416), au mécanisme du vote de confiance au gouvernement et à la notion de gouvernement minoritaire (nos 447 et s.). Aussi – et cela ne pouvait manquer dans un ouvrage rédigé par un enseignant qui donne aussi cours à l’École royale militaire –, l’ouvrage examine de près le commandement de l’armée et la législation applicable en état de guerre (nos 529 et s.). Ces exemples montrent qu’il s’agit d’un Traité plutôt complet et approfondi, et donc beaucoup plus que « les principes » de droit constitutionnel belge.
Quant au contenu d’un ouvrage de droit constitutionnel, il y a bien entendu des points de la matière qui sont incontournables pour chaque auteur qui en entreprend la rédaction ; mais il y en a d’autres où il peut faire la différence et apporter un approfondissement particulier. Tel est, dans le travail de Christian Behrendt et Martin Vrancken, notamment le cas de l’historique de l’émancipation de la langue néerlandaise (nos 22 et s.) et de la fonction royale (nos 385 et s.). L’ouvrage consacre aussi d’intéressants développements à la question royale (n° 416), au mécanisme du vote de confiance au gouvernement et à la notion de gouvernement minoritaire (nos 447 et s.). Aussi – et cela ne pouvait manquer dans un ouvrage rédigé par un enseignant qui donne aussi cours à l’École royale militaire –, l’ouvrage examine de près le commandement de l’armée et la législation applicable en état de guerre (nos 529 et s.). Ces exemples montrent qu’il s’agit d’un Traité plutôt complet et approfondi, et donc beaucoup plus que « les principes » de droit constitutionnel belge.
Table des matières
APERÇU SOMMAIRE
Partie introductive
Première partie :
Les organes de l’autorité fédérale, des Communautés et des Régions
Deuxième partie :
Les compétences de l’autorité fédérale, des Communautés et des Régions
Troisième partie :
Le financement de l’autorité fédérale, des Communautés et des Régions
Quatrième partie :
Les juridictions judiciaires, administratives et constitutionnelle et leur place au sein de l’architecture fédérale de l’ordre juridique belge
Cinquième partie :
De quelques droits fondamentaux et libertés consacrés par la Constitution belge
Christian Behrendt
Professeur ordinaire à l’Université de Liège et à la Katholieke Universiteit Leuven
Assesseur au Conseil d’État
Professeur au Collège de Défense de l’École Royale Militaire
Docteur en droit (Paris 1 Panthéon-Sorbonne), Magister Juris (Oxford), LL.M. (Yale)
Martin Vrancken est référendaire à la Cour constitutionnelle et assistant à la Faculté de droit de l’Université de Liège. Il a également été avocat au cabinet Stibbe, de 2016 à 2018.